MENTIONS LEGALES.

INFORMATION ÉDITEUR

Le site Internet www.stmc-services.com appartient à :
STMC Services - 121 rue des Gonthières (Bât. 1) - 17140 LAGORD
Siren : 440 764 090 - APE : 7430ZF

Responsable de la publication : Christelle Cabioch

La navigation sur le site Internet de STMC Services implique de la part du visiteur la connaissance et l'acceptation des mentions suivantes :

Copyright © 2009-2010 STMC Services - Tous droits réservés

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d'une utilisation à caractère commercial. Elle est autorisée pour un usage privé, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :

- que la diffusion de ces reproductions soit gratuite ;
- que les documents reproduits respectent l'intégrité du contenu des documents d'origine, sans modification ni altération d'aucune sorte ;
- que la source soit citée clairement et lisiblement sous l'une des formes suivantes :

"Ce document provient du site Internet de la STMC Services : www.stmc-services.com "

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Pour d'autres utilisations, contactez STMC Services.

Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé en collaboration avec :
KREATIKA - M. Jean Sébastien Puydoyeux - 4 rue Candillac - 24100 Bergerac
Siret : 452 733 421 00021 - Naf : 722C

Hébergement numérique

Ces sites sont hébergés par :
stmc-services.com : Oxyd Sarl - 56, Rue Saint Honoré - 75001 Paris - France
stmc-services.net : Tizoo Sarl - Rue de la Marnière 29 CH-2068 Hauterive - Suisse

INFORMATIONS PERSONNELLES

a) Exploitation des données

Le site Internet STMC Services n'utilise pas de cookies.
Les données collectées via le site STMC Services sont destinées à favoriser la communication entre la société et les visiteurs de ce site Internet (formulaire de contact).
Seules les données concernant le formulaire de contact sont logiquement conservées.

b) Accès aux données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer un droit de consultation, de demande de modification et de demande de suppression des informations qui vous concernent en vous adressant à STMC Services.

c) Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur le site Internet de STMC Services, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

d) Statistiques

Afin d’améliorer les services et l'efficacité de sa communication en ligne, STMC Services dispose de données statistiques non nominatives sur la fréquentation des rubriques et des pages de ses sites Internet.

CNIL :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Seule notre société est destinataire des informations que vous lui communiquez.